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1 – délégation maire – 2 – creation commissions – 3 – élection membres commissions
4 – nombre membres ccas – 5 – désignation délègues ccas – 6- représentants conseils écoles
7- représentants comité des fêtes – 8 – délégués sis – 9 – délégues cnas
10 – membres mission locale – 11 – délègues CA Clairjoie – 12 – règlement conseil municipal
13 – indemnités maire et adjoints – 14 – appro compte administratif 2019 – budget principal
15 – appro compte administratif 2019 – budget assainissement
16 – appro compte administratif 2019 – budget eau
17- compte gestion 2019 – budget principal – 18 – compte gestion 2019 – assainissement
19 – compte gestion 2019 – eau – 20 – taux imposition – 21- subventions asso 2020
22 – subvention ccas – 23 – dissolution budgets eau et assainissement
24 – transferts résultats de cloture – 25 – budget principal 2020 – 26 – Admission non valeur
27- taux avancement de grade – 28- tableau effectifs – 29 – création poste adjoints animation
30 – BAFA – 31- francas – 32- JPA – 33 – navette scolaire
34 – modification convention insertion bulletins municipaux – 35 – modif tarifs insertion guide pratique
36 – CAO – 37- groupement commande électicité – 38- groupement commande DAE
39 – avenants prolongation signalisation
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1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2020
2 – Transfert des résultats de clôture des budgets eau et assainissement
3 – Echange de terrain commune et Mme CHAUCHARD et M. BOULA DE MAREUIL
4 – Nouvelle dénomination zone des Nevaux
6 – Concession d’Aménagement avec les SPL pour Les Ferrières
7 – Avenant n° 2 convention EPFL
8 – Classes de Neige frais de déplacement
9 – Recours aux services du centre de gestion
10 – Taux de prestations d’action sociale du personnel pour 2020
11 – Adhésion association des Maires
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Convention pour l’encadrement du recyclage des boues agricoles
Missions SPL projet des Nevaux
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Délibération n°1 – Classes de neige 2020
Délibération n°2 – Convention adhésion PayFIP
Délibération n°3 – décision modificative – Budget eau
Délibération n°4 – Décision modificative – Budget assainissement
Délibération n°5 – Garantie prêt 3F
Délibération n°6 – modifications statutaires Bassin de Pompey
Délibération n°7 – Fourrière animale
Délibération n°8 – Mise à disposition CCAS
Délibération n°9 – modification RIFSEEP
Délibération n°10 – prise en charge du Compte Personnel de Formation
Délibération n°11 – entrées et sorties SDAA
Délibération n°12 – Convention d’utilisation de locaux par la section couture du foyer rural
Délibération n°13 – Convention d’occupation de la Maison du Village
Délibération n°14 – Dénomination de la liaison située entre la rue des Prés et la rue de la Meurthe
Délibération n°15 – Demande de subvention exceptionnelle de l’association JABAD
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