Cliquez sur les liens ci-dessous afin d’ouvrir les délibérations :
1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2020
2 – Transfert des résultats de clôture des budgets eau et assainissement
3 – Echange de terrain commune et Mme CHAUCHARD et M. BOULA DE MAREUIL
4 – Nouvelle dénomination zone des Nevaux
6 – Concession d’Aménagement avec les SPL pour Les Ferrières
7 – Avenant n° 2 convention EPFL
8 – Classes de Neige frais de déplacement
9 – Recours aux services du centre de gestion
10 – Taux de prestations d’action sociale du personnel pour 2020
11 – Adhésion association des Maires
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Convention pour l’encadrement du recyclage des boues agricoles
Missions SPL projet des Nevaux
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Délibération n°1 – Classes de neige 2020
Délibération n°2 – Convention adhésion PayFIP
Délibération n°3 – décision modificative – Budget eau
Délibération n°4 – Décision modificative – Budget assainissement
Délibération n°5 – Garantie prêt 3F
Délibération n°6 – modifications statutaires Bassin de Pompey
Délibération n°7 – Fourrière animale
Délibération n°8 – Mise à disposition CCAS
Délibération n°9 – modification RIFSEEP
Délibération n°10 – prise en charge du Compte Personnel de Formation
Délibération n°11 – entrées et sorties SDAA
Délibération n°12 – Convention d’utilisation de locaux par la section couture du foyer rural
Délibération n°13 – Convention d’occupation de la Maison du Village
Délibération n°14 – Dénomination de la liaison située entre la rue des Prés et la rue de la Meurthe
Délibération n°15 – Demande de subvention exceptionnelle de l’association JABAD
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